Puis-je publier le texte intégral de mon article/chapitre d’ouvrage en archive ouverte si j’ai signé un contrat d’édition ?

• Si le contrat conclu n’a pas prévu la cession exclusive des droits pour tous supports ou pour les supports électroniques, vous êtes libre de le déposer. Cependant dans la plupart des cas il convient de prévenir l’éditeur ou de consulter sa politique concernant l’Open access.

• Si le contrat a prévu la possibilité de diffuser le document en accès ouvert après un certain délai, vous êtes libre de le déposer passé le délai (embargo).

• Si le contrat a prévu la cession de vos droits à titre exclusif pour tout support, ou pour le seul support électronique, pour la durée de la protection légale : contactez votre éditeur pour obtenir son autorisation écrite pour le dépôt, en vous appuyant sur sa politique actuelle en matière de libre accès diffusée sur son site, ou sur les sites dédiés à ces questions : http://www.sherpa.ac.uk/romeo.php