Comment récupérer ses droits d’auteur lorsqu'on a établi un contrat d'édition ?

Si pour quelque raison que ce soit, l'auteur et l'éditeur décident à l'amiable de mettre fin à un contrat, ils en ont tout à fait la possibilité. Dans ce cas, il faut simplement un échange de courriers recommandés qui constatent cette résiliation, et prévoient le sort du stock restant. L'auteur retrouve alors sa pleine et entière liberté sur son texte.

Mais attention, si l'éditeur conserve un stock, même avec très peu d'exemplaires, l'auteur n'a pas les moyens, telle que la loi est écrite aujourd'hui, de récupérer facilement ses droits. Il devra alors saisir un tribunal pour faire constater le défaut d'exploitation de l'ouvrage, et demander au juge d'en tirer les conséquences, c'est-à-dire prononcer la résiliation du contrat.