Comment retrouver les ayant droits ?

Il convient de ne pas confondre la propriété physique d’une œuvre ou d’un fichier numérique comportant l’image de cette œuvre avec les droits d’auteur qui restent attachés à l’artiste ou à ses ayants droit. Si l’œuvre que vous souhaitez reproduire appartient au répertoire géré par l’Adagp, il vous faut dès lors vous adresser à l’Adagp qui prendra en charge votre demande de reproduction.

Cette utilisation, comme toutes les autres, fera l’objet de paiements de droits d’auteur auprès de l'Adagp.

La BNF vous propose un « Guide succinct de la recherche d'ayants droit » (par type d'œuvre et selon la nature de l'œuvre).