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  1. Comment savoir si une œuvre appartient au domaine public ?‏‎ (2 versions)
  2. Quels sont les différents types de contrat que peuvent proposer les éditeurs ?‏‎ (2 versions)
  3. Quels sont mes droits sur mon mémoire ?‏‎ (2 versions)
  4. Hal (Portail)‏‎ (2 versions)
  5. Messages-types‏‎ (2 versions)
  6. Statistiques de consultation‏‎ (2 versions)
  7. Notes Hélène‏‎ (2 versions)
  8. Puis-je publier le texte intégral de mon article/chapitre d’ouvrage en archive ouverte si j’ai signé un contrat d’édition ?‏‎ (2 versions)
  9. Journée CasuHal 2017‏‎ (2 versions)
  10. Collection Hal Inria - CSS‏‎ (1 version)
  11. La référence d’un musée sur des crédits photos entraîne-t-elle une demande d’autorisation ?‏‎ (1 version)
  12. Puis-je utiliser une photographie d’un tableau du XVIe siècle prise par un photographe contemporain ?‏‎ (1 version)
  13. Recommandations pour la saisie des noms de structure‏‎ (1 version - page de redirection)
  14. Collection Hal Inria - HTML‏‎ (1 version)
  15. Les photos de mon mémoire initialement en couleur seront publiées en noir et blanc. Faut-il demander l’autorisation de transformer un cliché ?‏‎ (1 version)
  16. Peut-on scanner l'image d'une œuvre publiée dans un ouvrage ? ou doit on réaliser nous-mêmes une photographie de l'objet recherché ?‏‎ (1 version)
  17. Que devient-il mon mémoire si je décide de ne pas diffuser ?‏‎ (1 version)
  18. Comment puis-je utiliser des illustrations (photographies, dessins...) ? À qui demander les autorisations ?‏‎ (1 version)
  19. Est-ce que je peux utiliser des images, textes, photos d’œuvres d’autrui ?‏‎ (1 version)
  20. RequetesAPIlibres‏‎ (1 version - page de redirection)
  21. À qui appartiennent les œuvres conservées dans les musées ?‏‎ (1 version)
  22. Accueil2‏‎ (1 version - page de redirection)
  23. Comment retrouver les ayant droits ?‏‎ (1 version)
  24. Est-il normal que les musées fassent quelquefois payer très cher la reproduction d’une image publiée dans un livre ancien relevant du domaine public ?‏‎ (1 version)
  25. Que signifie l’expression « voie verte » ?‏‎ (1 version)
  26. À qui demander l’autorisation pour une image issue d’un livre ancien ou récent ?‏‎ (1 version)
  27. Comment récupérer ses droits d’auteur lorsqu'on a établi un contrat d'édition ?‏‎ (1 version)
  28. Liste des requêtes de base‏‎ (1 version - page de redirection)
  29. Ai-je besoin d'une autorisation pour photographier un lieu privé (maisons de retraite, entreprises, etc.) de l'extérieur ?‏‎ (1 version)
  30. Quel est l’intérêt de permettre la diffusion de mon mémoire sur DUMAS ?‏‎ (1 version)
  31. Ressources externes‏‎ (1 version - page de redirection)
  32. Aide à la saisie‏‎ (1 version)
  33. Existe-t-il d'autres cas de fin de contrat d'édition ?‏‎ (1 version)
  34. Loi pour une république numérique‏‎ (1 version - page de redirection)
  35. Aide à la saisie (à venir)‏‎ (1 version)
  36. L’œuvre et le droit de l'image‏‎ (1 version)
  37. Quels sont les risques que j’encours dans le cas où je ne respecte pas le droit d’auteur d’autrui ?‏‎ (1 version)
  38. S'il n'y a pas de contrat d'édition suis-je lié à l'éditeur qui a publié mon ouvrage ?‏‎ (1 version)
  39. Manuel administrateur HAL‏‎ (1 version)
  40. Propositions d'évolutions des dépôts et du portail‏‎ (1 version)
  41. Puis-je céder mes droits de façon non exclusive ?‏‎ (1 version)
  42. Qui a le droit de publier en archive ouverte et pourquoi ?‏‎ (1 version)
  43. Si je reproduis une œuvre sans autorisation mais que je mentionne le nom de l'auteur et de l'éditeur, est-ce que je viole le droit d'auteur ?‏‎ (1 version)
  44. Dans ce cas, qui pourra consulter mon mémoire ?‏‎ (1 version)
  45. Idées, souhaits et perspectives d'évolution des dépôts et du portail‏‎ (1 version)
  46. Modération des dépôts en texte intégral‏‎ (1 version)
  47. Puis-je diffuser mon mémoire contenant des images non libres de droit sur internet ?‏‎ (1 version)
  48. Dictionnaire commenté de requêtes‏‎ (1 version - page de redirection)
  49. J'ai signé un contrat d'édition il y a plusieurs années, qu'en est-il de mes droits numériques ?‏‎ (1 version)
  50. Puis-je photographier des pierres tombales sur lesquelles sont bien visibles les noms des défunts ? À qui dois-je demander les autorisations ?‏‎ (1 version)

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