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1. Comment récupérer ses droits d’auteur lorsqu'on a établi un contrat d'édition ?‏‎ (1 version)
2. Liste des requêtes de base‏‎ (1 version - page de redirection)
3. Ai-je besoin d'une autorisation pour photographier un lieu privé (maisons de retraite, entreprises, etc.) de l'extérieur ?‏‎ (1 version)
4. Quel est l’intérêt de permettre la diffusion de mon mémoire sur DUMAS ?‏‎ (1 version)
5. Ressources externes‏‎ (1 version - page de redirection)
6. Aide à la saisie‏‎ (1 version)
7. Existe-t-il d'autres cas de fin de contrat d'édition ?‏‎ (1 version)
8. Loi pour une république numérique‏‎ (1 version - page de redirection)
9. Aide à la saisie (à venir)‏‎ (1 version)
10. L’œuvre et le droit de l'image‏‎ (1 version)
11. Propositions (merci de vos contributions)‏‎ (1 version)
12. Quels sont les risques que j’encours dans le cas où je ne respecte pas le droit d’auteur d’autrui ?‏‎ (1 version)
13. S'il n'y a pas de contrat d'édition suis-je lié à l'éditeur qui a publié mon ouvrage ?‏‎ (1 version)
14. Manuel administrateur HAL‏‎ (1 version)
15. Propositions d'évolutions des dépôts et du portail‏‎ (1 version)
16. Puis-je céder mes droits de façon non exclusive ?‏‎ (1 version)
17. Qui a le droit de publier en archive ouverte et pourquoi ?‏‎ (1 version)
18. Si je reproduis une œuvre sans autorisation mais que je mentionne le nom de l'auteur et de l'éditeur, est-ce que je viole le droit d'auteur ?‏‎ (1 version)
19. Dans ce cas, qui pourra consulter mon mémoire ?‏‎ (1 version)
20. Idées, souhaits et perspectives d'évolution des dépôts et du portail‏‎ (1 version)
21. Modération des dépôts en texte intégral‏‎ (1 version)
22. Puis-je diffuser mon mémoire contenant des images non libres de droit sur internet ?‏‎ (1 version)
23. Dictionnaire commenté de requêtes‏‎ (1 version - page de redirection)
24. J'ai signé un contrat d'édition il y a plusieurs années, qu'en est-il de mes droits numériques ?‏‎ (1 version)
25. Puis-je photographier des pierres tombales sur lesquelles sont bien visibles les noms des défunts ? À qui dois-je demander les autorisations ?‏‎ (1 version)
26. Qu’est-ce que le libre accès ?‏‎ (1 version)
27. CasuHALAtelierAPI‏‎ (1 version - page de redirection)
28. Diffusion de mon mémoire dans une archive ouverte‏‎ (1 version)
29. Qu’est-ce que les droits voisins ?‏‎ (1 version)
30. Puis-je reprendre une photo trouvée sur internet ?‏‎ (1 version)
31. Qu’est-ce que l’auto-archivage ?‏‎ (1 version)
32. Dois-je signer un contrat séparé pour l'adaptation audiovisuelle de mon œuvre ?‏‎ (1 version)
33. J’ai demandé à l’éditeur de la revue qui a publié mon article l’autorisation de publier en archive ouverte. Je n’ai pas eu de réponse. Le manque de réponse veut-t-il dire automatiquement autorisation ?‏‎ (1 version)
34. Puis-je utiliser les photos de personnes ayant participé à une conférence ou à un colloque scientifique ?‏‎ (1 version)
35. Qu’est-ce qu’une archive ouverte ?‏‎ (1 version)
36. Un musée est propriétaire de l'œuvre que je souhaite reproduire. Pourquoi dois-je quand même demander l'autorisation à l'Adagp et payer des droits à celle-ci ?‏‎ (1 version)
37. Certains sites internet se disent libres de droit, par exemple, The web Gallery of art, fondée par Kren et Marx. Est-ce que cela signifie que je peux utiliser les images mises en ligne sans en demander l’autorisation ?‏‎ (1 version)
38. Droit à l'image‏‎ (1 version)
39. Puis-je utiliser l’image d’une personne décédée ?‏‎ (1 version)
40. Qu’est qu’une archive institutionnelle ?‏‎ (1 version)
41. Un traducteur est-il un auteur ?‏‎ (1 version)
42. Collection Hal Inria - CSS‏‎ (1 version)
43. La référence d’un musée sur des crédits photos entraîne-t-elle une demande d’autorisation ?‏‎ (1 version)
44. Puis-je utiliser une photographie d’un tableau du XVIe siècle prise par un photographe contemporain ?‏‎ (1 version)
45. Recommandations pour la saisie des noms de structure‏‎ (1 version - page de redirection)
46. Collection Hal Inria - HTML‏‎ (1 version)
47. Les photos de mon mémoire initialement en couleur seront publiées en noir et blanc. Faut-il demander l’autorisation de transformer un cliché ?‏‎ (1 version)
48. Peut-on scanner l'image d'une œuvre publiée dans un ouvrage ? ou doit on réaliser nous-mêmes une photographie de l'objet recherché ?‏‎ (1 version)
49. Que devient-il mon mémoire si je décide de ne pas diffuser ?‏‎ (1 version)
50. Comment puis-je utiliser des illustrations (photographies, dessins...) ? À qui demander les autorisations ?‏‎ (1 version)

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