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  1. Que devient-il mon mémoire si je décide de ne pas diffuser ?‏‎ (1 version)
  2. Dictionnaire commenté de requêtes‏‎ (1 version - page de redirection)
  3. Diffusion de mon mémoire dans une archive ouverte‏‎ (1 version)
  4. Quel est l’intérêt de permettre la diffusion de mon mémoire sur DUMAS ?‏‎ (1 version)
  5. Dois-je signer un contrat séparé pour l'adaptation audiovisuelle de mon œuvre ?‏‎ (1 version)
  6. Droit à l'image‏‎ (1 version)
  7. Puis-je utiliser une photographie d’un tableau du XVIe siècle prise par un photographe contemporain ?‏‎ (1 version)
  8. Puis-je photographier des pierres tombales sur lesquelles sont bien visibles les noms des défunts ? À qui dois-je demander les autorisations ?‏‎ (1 version)
  9. Est-ce que je peux utiliser des images, textes, photos d’œuvres d’autrui ?‏‎ (1 version)
  10. Est-il normal que les musées fassent quelquefois payer très cher la reproduction d’une image publiée dans un livre ancien relevant du domaine public ?‏‎ (1 version)
  11. Qu’est-ce que le libre accès ?‏‎ (1 version)
  12. Puis-je utiliser l’image d’une personne décédée ?‏‎ (1 version)
  13. Existe-t-il d'autres cas de fin de contrat d'édition ?‏‎ (1 version)
  14. Dans ce cas, qui pourra consulter mon mémoire ?‏‎ (1 version)
  15. Puis-je céder mes droits de façon non exclusive ?‏‎ (1 version)
  16. Qu’est-ce qu’une archive ouverte ?‏‎ (1 version)
  17. Idées, souhaits et perspectives d'évolution des dépôts et du portail‏‎ (1 version)
  18. J'ai signé un contrat d'édition il y a plusieurs années, qu'en est-il de mes droits numériques ?‏‎ (1 version)
  19. Puis-je utiliser les photos de personnes ayant participé à une conférence ou à un colloque scientifique ?‏‎ (1 version)
  20. Recommandations pour la saisie des noms de structure‏‎ (1 version - page de redirection)
  21. J’ai demandé à l’éditeur de la revue qui a publié mon article l’autorisation de publier en archive ouverte. Je n’ai pas eu de réponse. Le manque de réponse veut-t-il dire automatiquement autorisation ?‏‎ (1 version)
  22. RequetesAPIlibres‏‎ (1 version - page de redirection)
  23. La référence d’un musée sur des crédits photos entraîne-t-elle une demande d’autorisation ?‏‎ (1 version)
  24. Les photos de mon mémoire initialement en couleur seront publiées en noir et blanc. Faut-il demander l’autorisation de transformer un cliché ?‏‎ (1 version)
  25. Ressources externes‏‎ (1 version - page de redirection)
  26. À qui demander l’autorisation pour une image issue d’un livre ancien ou récent ?‏‎ (1 version)
  27. Quels sont les risques que j’encours dans le cas où je ne respecte pas le droit d’auteur d’autrui ?‏‎ (1 version)
  28. Qu’est-ce que l’auto-archivage ?‏‎ (1 version)
  29. Qu’est-ce que les droits voisins ?‏‎ (1 version)
  30. Accueil2‏‎ (1 version - page de redirection)
  31. Peut-on scanner l'image d'une œuvre publiée dans un ouvrage ? ou doit on réaliser nous-mêmes une photographie de l'objet recherché ?‏‎ (1 version)
  32. Ai-je besoin d'une autorisation pour photographier un lieu privé (maisons de retraite, entreprises, etc.) de l'extérieur ?‏‎ (1 version)
  33. Aide à la saisie‏‎ (1 version)
  34. Aide à la saisie (à venir)‏‎ (1 version)
  35. L’œuvre et le droit de l'image‏‎ (1 version)
  36. Propositions d'évolutions des dépôts et du portail‏‎ (1 version)
  37. Modération des dépôts en texte intégral‏‎ (1 version)
  38. Que signifie l’expression « voie verte » ?‏‎ (1 version)
  39. CasuHALAtelierAPI‏‎ (1 version - page de redirection)
  40. Manuel administrateur HAL‏‎ (1 version)
  41. Loi pour une république numérique‏‎ (1 version - page de redirection)
  42. Certains sites internet se disent libres de droit, par exemple, The web Gallery of art, fondée par Kren et Marx. Est-ce que cela signifie que je peux utiliser les images mises en ligne sans en demander l’autorisation ?‏‎ (1 version)
  43. Collection Hal Inria - CSS‏‎ (1 version)
  44. Collection Hal Inria - HTML‏‎ (1 version)
  45. Comment puis-je utiliser des illustrations (photographies, dessins...) ? À qui demander les autorisations ?‏‎ (1 version)
  46. Comment retrouver les ayant droits ?‏‎ (1 version)
  47. Comment récupérer ses droits d’auteur lorsqu'on a établi un contrat d'édition ?‏‎ (1 version)
  48. Qu’est qu’une archive institutionnelle ?‏‎ (1 version)
  49. Qui a le droit de publier en archive ouverte et pourquoi ?‏‎ (1 version)
  50. Puis-je reprendre une photo trouvée sur internet ?‏‎ (1 version)

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