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  1. Aide à la saisie‏‎ (1 version)
  2. Existe-t-il d'autres cas de fin de contrat d'édition ?‏‎ (1 version)
  3. Loi pour une république numérique‏‎ (1 version - page de redirection)
  4. Aide à la saisie (à venir)‏‎ (1 version)
  5. L’œuvre et le droit de l'image‏‎ (1 version)
  6. Propositions (merci de vos contributions)‏‎ (1 version)
  7. Quels sont les risques que j’encours dans le cas où je ne respecte pas le droit d’auteur d’autrui ?‏‎ (1 version)
  8. S'il n'y a pas de contrat d'édition suis-je lié à l'éditeur qui a publié mon ouvrage ?‏‎ (1 version)
  9. Manuel administrateur HAL‏‎ (1 version)
  10. Propositions d'évolutions des dépôts et du portail‏‎ (1 version)
  11. Puis-je céder mes droits de façon non exclusive ?‏‎ (1 version)
  12. Qui a le droit de publier en archive ouverte et pourquoi ?‏‎ (1 version)
  13. Si je reproduis une œuvre sans autorisation mais que je mentionne le nom de l'auteur et de l'éditeur, est-ce que je viole le droit d'auteur ?‏‎ (1 version)
  14. Dans ce cas, qui pourra consulter mon mémoire ?‏‎ (1 version)
  15. Idées, souhaits et perspectives d'évolution des dépôts et du portail‏‎ (1 version)
  16. Modération des dépôts en texte intégral‏‎ (1 version)
  17. Puis-je diffuser mon mémoire contenant des images non libres de droit sur internet ?‏‎ (1 version)
  18. Dictionnaire commenté de requêtes‏‎ (1 version - page de redirection)
  19. J'ai signé un contrat d'édition il y a plusieurs années, qu'en est-il de mes droits numériques ?‏‎ (1 version)
  20. Puis-je photographier des pierres tombales sur lesquelles sont bien visibles les noms des défunts ? À qui dois-je demander les autorisations ?‏‎ (1 version)
  21. Qu’est-ce que le libre accès ?‏‎ (1 version)
  22. CasuHALAtelierAPI‏‎ (1 version - page de redirection)
  23. Diffusion de mon mémoire dans une archive ouverte‏‎ (1 version)
  24. Qu’est-ce que les droits voisins ?‏‎ (1 version)
  25. Puis-je reprendre une photo trouvée sur internet ?‏‎ (1 version)
  26. Qu’est-ce que l’auto-archivage ?‏‎ (1 version)
  27. Dois-je signer un contrat séparé pour l'adaptation audiovisuelle de mon œuvre ?‏‎ (1 version)
  28. J’ai demandé à l’éditeur de la revue qui a publié mon article l’autorisation de publier en archive ouverte. Je n’ai pas eu de réponse. Le manque de réponse veut-t-il dire automatiquement autorisation ?‏‎ (1 version)
  29. Puis-je utiliser les photos de personnes ayant participé à une conférence ou à un colloque scientifique ?‏‎ (1 version)
  30. Qu’est-ce qu’une archive ouverte ?‏‎ (1 version)
  31. Un musée est propriétaire de l'œuvre que je souhaite reproduire. Pourquoi dois-je quand même demander l'autorisation à l'Adagp et payer des droits à celle-ci ?‏‎ (1 version)
  32. Certains sites internet se disent libres de droit, par exemple, The web Gallery of art, fondée par Kren et Marx. Est-ce que cela signifie que je peux utiliser les images mises en ligne sans en demander l’autorisation ?‏‎ (1 version)
  33. Droit à l'image‏‎ (1 version)
  34. Puis-je utiliser l’image d’une personne décédée ?‏‎ (1 version)
  35. Qu’est qu’une archive institutionnelle ?‏‎ (1 version)
  36. Un traducteur est-il un auteur ?‏‎ (1 version)
  37. Collection Hal Inria - CSS‏‎ (1 version)
  38. La référence d’un musée sur des crédits photos entraîne-t-elle une demande d’autorisation ?‏‎ (1 version)
  39. Puis-je utiliser une photographie d’un tableau du XVIe siècle prise par un photographe contemporain ?‏‎ (1 version)
  40. Recommandations pour la saisie des noms de structure‏‎ (1 version - page de redirection)
  41. Collection Hal Inria - HTML‏‎ (1 version)
  42. Les photos de mon mémoire initialement en couleur seront publiées en noir et blanc. Faut-il demander l’autorisation de transformer un cliché ?‏‎ (1 version)
  43. Peut-on scanner l'image d'une œuvre publiée dans un ouvrage ? ou doit on réaliser nous-mêmes une photographie de l'objet recherché ?‏‎ (1 version)
  44. Que devient-il mon mémoire si je décide de ne pas diffuser ?‏‎ (1 version)
  45. Comment puis-je utiliser des illustrations (photographies, dessins...) ? À qui demander les autorisations ?‏‎ (1 version)
  46. Est-ce que je peux utiliser des images, textes, photos d’œuvres d’autrui ?‏‎ (1 version)
  47. RequetesAPIlibres‏‎ (1 version - page de redirection)
  48. À qui appartiennent les œuvres conservées dans les musées ?‏‎ (1 version)
  49. Accueil2‏‎ (1 version - page de redirection)
  50. Comment retrouver les ayant droits ?‏‎ (1 version)

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