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- Comment puis-je utiliser des illustrations (photographies, dessins...) ? À qui demander les autorisations ? (1 version)
- Est-ce que je peux utiliser des images, textes, photos d’œuvres d’autrui ? (1 version)
- RequetesAPIlibres (1 version - page de redirection)
- À qui appartiennent les œuvres conservées dans les musées ? (1 version)
- Accueil2 (1 version - page de redirection)
- Comment retrouver les ayant droits ? (1 version)
- Est-il normal que les musées fassent quelquefois payer très cher la reproduction d’une image publiée dans un livre ancien relevant du domaine public ? (1 version)
- Que signifie l’expression « voie verte » ? (1 version)
- À qui demander l’autorisation pour une image issue d’un livre ancien ou récent ? (1 version)
- Comment récupérer ses droits d’auteur lorsqu'on a établi un contrat d'édition ? (1 version)
- Liste des requêtes de base (1 version - page de redirection)
- Ai-je besoin d'une autorisation pour photographier un lieu privé (maisons de retraite, entreprises, etc.) de l'extérieur ? (1 version)
- Quel est l’intérêt de permettre la diffusion de mon mémoire sur DUMAS ? (1 version)
- Ressources externes (1 version - page de redirection)
- Aide à la saisie (1 version)
- Existe-t-il d'autres cas de fin de contrat d'édition ? (1 version)
- Loi pour une république numérique (1 version - page de redirection)
- Aide à la saisie (à venir) (1 version)
- L’œuvre et le droit de l'image (1 version)
- Propositions (merci de vos contributions) (1 version)
- Quels sont les risques que j’encours dans le cas où je ne respecte pas le droit d’auteur d’autrui ? (1 version)
- S'il n'y a pas de contrat d'édition suis-je lié à l'éditeur qui a publié mon ouvrage ? (1 version)
- Manuel administrateur HAL (1 version)
- Propositions d'évolutions des dépôts et du portail (1 version)
- Puis-je céder mes droits de façon non exclusive ? (1 version)
- Qui a le droit de publier en archive ouverte et pourquoi ? (1 version)
- Si je reproduis une œuvre sans autorisation mais que je mentionne le nom de l'auteur et de l'éditeur, est-ce que je viole le droit d'auteur ? (1 version)
- Dans ce cas, qui pourra consulter mon mémoire ? (1 version)
- Idées, souhaits et perspectives d'évolution des dépôts et du portail (1 version)
- Modération des dépôts en texte intégral (1 version)
- Puis-je diffuser mon mémoire contenant des images non libres de droit sur internet ? (1 version)
- Dictionnaire commenté de requêtes (1 version - page de redirection)
- J'ai signé un contrat d'édition il y a plusieurs années, qu'en est-il de mes droits numériques ? (1 version)
- Puis-je photographier des pierres tombales sur lesquelles sont bien visibles les noms des défunts ? À qui dois-je demander les autorisations ? (1 version)
- Qu’est-ce que le libre accès ? (1 version)
- CasuHALAtelierAPI (1 version - page de redirection)
- Diffusion de mon mémoire dans une archive ouverte (1 version)
- Qu’est-ce que les droits voisins ? (1 version)
- Puis-je reprendre une photo trouvée sur internet ? (1 version)
- Qu’est-ce que l’auto-archivage ? (1 version)
- Dois-je signer un contrat séparé pour l'adaptation audiovisuelle de mon œuvre ? (1 version)
- J’ai demandé à l’éditeur de la revue qui a publié mon article l’autorisation de publier en archive ouverte. Je n’ai pas eu de réponse. Le manque de réponse veut-t-il dire automatiquement autorisation ? (1 version)
- Puis-je utiliser les photos de personnes ayant participé à une conférence ou à un colloque scientifique ? (1 version)
- Qu’est-ce qu’une archive ouverte ? (1 version)
- Un musée est propriétaire de l'œuvre que je souhaite reproduire. Pourquoi dois-je quand même demander l'autorisation à l'Adagp et payer des droits à celle-ci ? (1 version)
- Certains sites internet se disent libres de droit, par exemple, The web Gallery of art, fondée par Kren et Marx. Est-ce que cela signifie que je peux utiliser les images mises en ligne sans en demander l’autorisation ? (1 version)
- Droit à l'image (1 version)
- Puis-je utiliser l’image d’une personne décédée ? (1 version)
- Qu’est qu’une archive institutionnelle ? (1 version)
- Un traducteur est-il un auteur ? (1 version)
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