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1. Puis-je céder mes droits de façon non exclusive ?‏‎ (1 version)
2. Qui a le droit de publier en archive ouverte et pourquoi ?‏‎ (1 version)
3. Si je reproduis une œuvre sans autorisation mais que je mentionne le nom de l'auteur et de l'éditeur, est-ce que je viole le droit d'auteur ?‏‎ (1 version)
4. Dans ce cas, qui pourra consulter mon mémoire ?‏‎ (1 version)
5. Idées, souhaits et perspectives d'évolution des dépôts et du portail‏‎ (1 version)
6. Modération des dépôts en texte intégral‏‎ (1 version)
7. Puis-je diffuser mon mémoire contenant des images non libres de droit sur internet ?‏‎ (1 version)
8. Dictionnaire commenté de requêtes‏‎ (1 version - page de redirection)
9. J'ai signé un contrat d'édition il y a plusieurs années, qu'en est-il de mes droits numériques ?‏‎ (1 version)
10. Puis-je photographier des pierres tombales sur lesquelles sont bien visibles les noms des défunts ? À qui dois-je demander les autorisations ?‏‎ (1 version)
11. Qu’est-ce que le libre accès ?‏‎ (1 version)
12. CasuHALAtelierAPI‏‎ (1 version - page de redirection)
13. Diffusion de mon mémoire dans une archive ouverte‏‎ (1 version)
14. Qu’est-ce que les droits voisins ?‏‎ (1 version)
15. Puis-je reprendre une photo trouvée sur internet ?‏‎ (1 version)
16. Qu’est-ce que l’auto-archivage ?‏‎ (1 version)
17. Dois-je signer un contrat séparé pour l'adaptation audiovisuelle de mon œuvre ?‏‎ (1 version)
18. J’ai demandé à l’éditeur de la revue qui a publié mon article l’autorisation de publier en archive ouverte. Je n’ai pas eu de réponse. Le manque de réponse veut-t-il dire automatiquement autorisation ?‏‎ (1 version)
19. Puis-je utiliser les photos de personnes ayant participé à une conférence ou à un colloque scientifique ?‏‎ (1 version)
20. Qu’est-ce qu’une archive ouverte ?‏‎ (1 version)
21. Un musée est propriétaire de l'œuvre que je souhaite reproduire. Pourquoi dois-je quand même demander l'autorisation à l'Adagp et payer des droits à celle-ci ?‏‎ (1 version)
22. Certains sites internet se disent libres de droit, par exemple, The web Gallery of art, fondée par Kren et Marx. Est-ce que cela signifie que je peux utiliser les images mises en ligne sans en demander l’autorisation ?‏‎ (1 version)
23. Droit à l'image‏‎ (1 version)
24. Puis-je utiliser l’image d’une personne décédée ?‏‎ (1 version)
25. Qu’est qu’une archive institutionnelle ?‏‎ (1 version)
26. Un traducteur est-il un auteur ?‏‎ (1 version)
27. Collection Hal Inria - CSS‏‎ (1 version)
28. La référence d’un musée sur des crédits photos entraîne-t-elle une demande d’autorisation ?‏‎ (1 version)
29. Puis-je utiliser une photographie d’un tableau du XVIe siècle prise par un photographe contemporain ?‏‎ (1 version)
30. Recommandations pour la saisie des noms de structure‏‎ (1 version - page de redirection)
31. Collection Hal Inria - HTML‏‎ (1 version)
32. Les photos de mon mémoire initialement en couleur seront publiées en noir et blanc. Faut-il demander l’autorisation de transformer un cliché ?‏‎ (1 version)
33. Peut-on scanner l'image d'une œuvre publiée dans un ouvrage ? ou doit on réaliser nous-mêmes une photographie de l'objet recherché ?‏‎ (1 version)
34. Que devient-il mon mémoire si je décide de ne pas diffuser ?‏‎ (1 version)
35. Comment puis-je utiliser des illustrations (photographies, dessins...) ? À qui demander les autorisations ?‏‎ (1 version)
36. Est-ce que je peux utiliser des images, textes, photos d’œuvres d’autrui ?‏‎ (1 version)
37. RequetesAPIlibres‏‎ (1 version - page de redirection)
38. À qui appartiennent les œuvres conservées dans les musées ?‏‎ (1 version)
39. Accueil2‏‎ (1 version - page de redirection)
40. Comment retrouver les ayant droits ?‏‎ (1 version)
41. Est-il normal que les musées fassent quelquefois payer très cher la reproduction d’une image publiée dans un livre ancien relevant du domaine public ?‏‎ (1 version)
42. Que signifie l’expression « voie verte » ?‏‎ (1 version)
43. À qui demander l’autorisation pour une image issue d’un livre ancien ou récent ?‏‎ (1 version)
44. Comment récupérer ses droits d’auteur lorsqu'on a établi un contrat d'édition ?‏‎ (1 version)
45. Liste des requêtes de base‏‎ (1 version - page de redirection)
46. Ai-je besoin d'une autorisation pour photographier un lieu privé (maisons de retraite, entreprises, etc.) de l'extérieur ?‏‎ (1 version)
47. Quel est l’intérêt de permettre la diffusion de mon mémoire sur DUMAS ?‏‎ (1 version)
48. Ressources externes‏‎ (1 version - page de redirection)
49. Aide à la saisie‏‎ (1 version)
50. Existe-t-il d'autres cas de fin de contrat d'édition ?‏‎ (1 version)

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