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  1. Idées, souhaits et perspectives d'évolution des dépôts et du portail‏‎ (14 juin 2024 à 09:54)
  2. Propositions d'évolutions des dépôts et du portail‏‎ (14 juin 2024 à 09:57)
  3. Quels sont les différents types de contrat que peuvent proposer les éditeurs ?‏‎ (14 juin 2024 à 10:57)
  4. Comment récupérer ses droits d’auteur lorsqu'on a établi un contrat d'édition ?‏‎ (14 juin 2024 à 10:59)
  5. Existe-t-il d'autres cas de fin de contrat d'édition ?‏‎ (14 juin 2024 à 11:01)
  6. Dois-je signer un contrat séparé pour l'adaptation audiovisuelle de mon œuvre ?‏‎ (14 juin 2024 à 11:04)
  7. S'il n'y a pas de contrat d'édition suis-je lié à l'éditeur qui a publié mon ouvrage ?‏‎ (14 juin 2024 à 11:05)
  8. J'ai signé un contrat d'édition il y a plusieurs années, qu'en est-il de mes droits numériques ?‏‎ (14 juin 2024 à 11:06)
  9. Contrats d'édition‏‎ (14 juin 2024 à 11:08)
  10. Puis-je céder mes droits de façon non exclusive ?‏‎ (14 juin 2024 à 11:08)
  11. Diffusion des mémoires de l'enseignement supérieur dans les archives ouvertes‏‎ (14 juin 2024 à 12:15)
  12. Quels sont mes droits sur mon mémoire ?‏‎ (14 juin 2024 à 12:42)
  13. Qu’en est-il de l’obligation d'archiver mon mémoire ?‏‎ (14 juin 2024 à 12:42)
  14. Quel est l’intérêt de permettre la diffusion de mon mémoire sur DUMAS ?‏‎ (14 juin 2024 à 12:46)
  15. Puis-je diffuser mon mémoire contenant des images non libres de droit sur internet ?‏‎ (14 juin 2024 à 12:48)
  16. Que devient-il mon mémoire si je décide de ne pas diffuser ?‏‎ (14 juin 2024 à 12:51)
  17. Dans ce cas, qui pourra consulter mon mémoire ?‏‎ (14 juin 2024 à 12:52)
  18. Diffusion de mon mémoire dans une archive ouverte‏‎ (14 juin 2024 à 12:58)
  19. Que sont les licences Creative Commons ? À quoi servent-elles ? Comment les utiliser ?‏‎ (14 juin 2024 à 13:28)
  20. Que signifie l’expression « voie verte » ?‏‎ (14 juin 2024 à 15:08)
  21. Open access et archives ouvertes‏‎ (14 juin 2024 à 15:09)
  22. Que signifie l’expression « voie dorée ou golden road » ?‏‎ (14 juin 2024 à 15:13)
  23. Puis-je publier le texte intégral de mon article/chapitre d’ouvrage en archive ouverte si j’ai signé un contrat d’édition ?‏‎ (14 juin 2024 à 15:15)
  24. J’ai demandé à l’éditeur de la revue qui a publié mon article l’autorisation de publier en archive ouverte. Je n’ai pas eu de réponse. Le manque de réponse veut-t-il dire automatiquement autorisation ?‏‎ (14 juin 2024 à 15:15)
  25. Qui a le droit de publier en archive ouverte et pourquoi ?‏‎ (14 juin 2024 à 15:16)
  26. Qu’est-ce que l’auto-archivage ?‏‎ (14 juin 2024 à 15:17)
  27. Qu’est qu’une archive institutionnelle ?‏‎ (14 juin 2024 à 15:18)
  28. Qu’est-ce qu’une archive ouverte ?‏‎ (14 juin 2024 à 15:20)
  29. Qu’est-ce que le libre accès ?‏‎ (14 juin 2024 à 15:22)
  30. Droit à l'image‏‎ (14 juin 2024 à 15:23)
  31. Puis-je photographier des pierres tombales sur lesquelles sont bien visibles les noms des défunts ? À qui dois-je demander les autorisations ?‏‎ (14 juin 2024 à 15:23)
  32. Puis-je utiliser l’image d’une personne décédée ?‏‎ (14 juin 2024 à 15:24)
  33. Puis-je utiliser les photos de personnes ayant participé à une conférence ou à un colloque scientifique ?‏‎ (14 juin 2024 à 15:25)
  34. L’œuvre et le droit de l'image‏‎ (14 juin 2024 à 15:30)
  35. À qui appartiennent les œuvres conservées dans les musées ?‏‎ (14 juin 2024 à 16:14)
  36. Est-il normal que les musées fassent quelquefois payer très cher la reproduction d’une image publiée dans un livre ancien relevant du domaine public ?‏‎ (14 juin 2024 à 16:14)
  37. À qui demander l’autorisation pour une image issue d’un livre ancien ou récent ?‏‎ (14 juin 2024 à 16:15)
  38. Certains sites internet se disent libres de droit, par exemple, The web Gallery of art, fondée par Kren et Marx. Est-ce que cela signifie que je peux utiliser les images mises en ligne sans en demander l’autorisation ?‏‎ (14 juin 2024 à 16:16)
  39. La référence d’un musée sur des crédits photos entraîne-t-elle une demande d’autorisation ?‏‎ (14 juin 2024 à 16:16)
  40. Les photos de mon mémoire initialement en couleur seront publiées en noir et blanc. Faut-il demander l’autorisation de transformer un cliché ?‏‎ (14 juin 2024 à 16:17)
  41. Puis-je utiliser une photographie d’un tableau du XVIe siècle prise par un photographe contemporain ?‏‎ (14 juin 2024 à 16:18)
  42. Quels sont les risques que j’encours dans le cas où je ne respecte pas le droit d’auteur d’autrui ?‏‎ (14 juin 2024 à 16:18)
  43. Ai-je besoin d'une autorisation pour photographier un lieu privé (maisons de retraite, entreprises, etc.) de l'extérieur ?‏‎ (14 juin 2024 à 16:19)
  44. Comment savoir si une œuvre appartient au domaine public ?‏‎ (14 juin 2024 à 16:20)
  45. Puis-je reprendre une photo trouvée sur internet ?‏‎ (14 juin 2024 à 16:20)
  46. Peut-on scanner l'image d'une œuvre publiée dans un ouvrage ? ou doit on réaliser nous-mêmes une photographie de l'objet recherché ?‏‎ (14 juin 2024 à 16:20)
  47. Un musée est propriétaire de l'œuvre que je souhaite reproduire. Pourquoi dois-je quand même demander l'autorisation à l'Adagp et payer des droits à celle-ci ?‏‎ (14 juin 2024 à 16:21)
  48. Si je reproduis une œuvre sans autorisation mais que je mentionne le nom de l'auteur et de l'éditeur, est-ce que je viole le droit d'auteur ?‏‎ (14 juin 2024 à 16:21)
  49. Un traducteur est-il un auteur ?‏‎ (14 juin 2024 à 16:22)
  50. Comment retrouver les ayant droits ?‏‎ (14 juin 2024 à 16:24)

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