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- Certains sites internet se disent libres de droit, par exemple, The web Gallery of art, fondée par Kren et Marx. Est-ce que cela signifie que je peux utiliser les images mises en ligne sans en demander l’autorisation ?
- Collection Hal Inria - CSS
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- Comment puis-je utiliser des illustrations (photographies, dessins...) ? À qui demander les autorisations ?
- Comment retrouver les ayant droits ?
- Comment récupérer ses droits d’auteur lorsqu'on a établi un contrat d'édition ?
- Comment savoir si une œuvre appartient au domaine public ?
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- Dans ce cas, qui pourra consulter mon mémoire ?
- Diffusion de mon mémoire dans une archive ouverte
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- Dois-je signer un contrat séparé pour l'adaptation audiovisuelle de mon œuvre ?
- Droit à l'image
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- Est-ce que je peux utiliser des images, textes, photos d’œuvres d’autrui ?
- Est-il normal que les musées fassent quelquefois payer très cher la reproduction d’une image publiée dans un livre ancien relevant du domaine public ?
- Exemples de sites integrant un flux provenant de HAL
- Exemples de sites intégrant un flux provenant de HAL
- Existe-t-il d'autres cas de fin de contrat d'édition ?
- GT Moissonnage
- GT Moissonnage/Spécifications initiales
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- Idées, souhaits et perspectives d'évolution des dépôts et du portail
- J'ai signé un contrat d'édition il y a plusieurs années, qu'en est-il de mes droits numériques ?
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- Journée CasuHal 2017
- J’ai demandé à l’éditeur de la revue qui a publié mon article l’autorisation de publier en archive ouverte. Je n’ai pas eu de réponse. Le manque de réponse veut-t-il dire automatiquement autorisation ?
- Kibana
- La référence d’un musée sur des crédits photos entraîne-t-elle une demande d’autorisation ?
- Les photos de mon mémoire initialement en couleur seront publiées en noir et blanc. Faut-il demander l’autorisation de transformer un cliché ?
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- Peut-on scanner l'image d'une œuvre publiée dans un ouvrage ? ou doit on réaliser nous-mêmes une photographie de l'objet recherché ?
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- Propositions d'évolutions des dépôts et du portail
- Puis-je céder mes droits de façon non exclusive ?
- Puis-je diffuser mon mémoire contenant des images non libres de droit sur internet ?
- Puis-je photographier des pierres tombales sur lesquelles sont bien visibles les noms des défunts ? À qui dois-je demander les autorisations ?
- Puis-je publier le texte intégral de mon article/chapitre d’ouvrage en archive ouverte si j’ai signé un contrat d’édition ?
- Puis-je reprendre une photo trouvée sur internet ?
- Puis-je utiliser les photos de personnes ayant participé à une conférence ou à un colloque scientifique ?
- Puis-je utiliser l’image d’une personne décédée ?
- Puis-je utiliser une photographie d’un tableau du XVIe siècle prise par un photographe contemporain ?
- Que devient-il mon mémoire si je décide de ne pas diffuser ?
- Que signifie l’expression « voie dorée ou golden road » ?
- Que signifie l’expression « voie verte » ?
- Que sont les licences Creative Commons ? À quoi servent-elles ? Comment les utiliser ?
- Quel est l’intérêt de permettre la diffusion de mon mémoire sur DUMAS ?
- Quels sont les différents types de contrat que peuvent proposer les éditeurs ?
- Quels sont les risques que j’encours dans le cas où je ne respecte pas le droit d’auteur d’autrui ?
- Quels sont mes droits sur mon mémoire ?
- Qui a le droit de publier en archive ouverte et pourquoi ?
- Qu’en est-il de l’obligation d'archiver mon mémoire ?
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- S'il n'y a pas de contrat d'édition suis-je lié à l'éditeur qui a publié mon ouvrage ?
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- Si je reproduis une œuvre sans autorisation mais que je mentionne le nom de l'auteur et de l'éditeur, est-ce que je viole le droit d'auteur ?
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- Un musée est propriétaire de l'œuvre que je souhaite reproduire. Pourquoi dois-je quand même demander l'autorisation à l'Adagp et payer des droits à celle-ci ?
- Un traducteur est-il un auteur ?
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- À qui appartiennent les œuvres conservées dans les musées ?
- À qui demander l’autorisation pour une image issue d’un livre ancien ou récent ?
